Mon code juridique
  • Actu
  • Avocat
  • Code
  • Droit
  • Juridique
  • Loi
  • Notaire
  • Immobilier
  • Conseils
    • Informations générales
    • Codes juridiques français
    • Code civil français
    • Codes juridiques sur internet
Accueil2021décembre

Mois : décembre 2021

Notaire

Un notaire multitâche intervient sur plusieurs domaines

décembre 30, 2021 Bernard Trottet Commentaires fermés sur Un notaire multitâche intervient sur plusieurs domaines

L’intervention d’un notaire fait naître des avantages pertinents pour un particulier. Cet homme de droit réalise des fonctions multiples avec un domaine de conseil très réussi. Devant un litige quelconque, il s’ouvre pour donner une […]

Articles récents

  • La fin d’une ère : l’annulation de l’adhésion obligatoire aux organismes de prêt locaux
  • Héritages sans discorde : stratégies juridiques pour des successions apaisées
  • Le bras de fer juridique : Quand le consommateur refuse l’installation d’un compteur intelligent
  • Contentieux de copropriété : Recours efficaces contre les décisions abusives
  • La demande de renvoi pour expertise balistique tardive : Enjeux juridiques et procéduraux

2023 - www.mon-code-juridique.fr - REPRODUCTION INTERDITE