Le devoir de confidentialité du client et de l’avocat

Le principe élémentaire de la relation avocat-client est la confidentialité. Les avocats ne peuvent jamais révéler les déclarations orales ou écrites de leurs clients à quiconque. Les avocats doivent garder tout secret professionnel de leurs clients. Nous vous citons les faits dont le client ou l’avocat pourrait faire perdre le droit à la confidentialité du client.

La discussion dans un lieu public

Supposons que vous parlez de votre affaire avec votre avocat dans un restaurant. Vous discutez suffisamment fort que d’autres personnes puissent entendre votre conversation. Ils peuvent témoigner de ce que vous disiez. Les communications avocat-client ne seront confidentielles que si elles respectent un contexte raisonnable de confidentialité. Un défendeur qui parle à un avocat d’une voix forte n’a aucune attente raisonnable en matière de vie privée. Il renonce ainsi à son privilège. De même, les personnes qui parlent de leur cas sur téléphone cellulaire dans les lieux publics risquent de perdre la confidentialité.

Les conversations téléphoniques en prison

Les conversations en prison, entre les accusés et leurs avocats, sont considérées comme confidentielles. La discussion doit avoir lieu dans un endroit privé de la prison. L’avocat et l’accusé ne doivent pas parler fort que d’autres peuvent entendre la conversation. Les accusés doivent veiller à ne pas permettre aux autres d’entendre ce qu’ils disent au téléphone. Ces personnes écoutent parfois puis prétendent entendre des informations incriminantes. Si un juge les croit, le privilège est perdu et ces autres peuvent témoigner des propos de l’accusé. Les entretiens par téléphone entre les contrevenants et leurs avocats peuvent ne pas être privilégiés.

L’invitation d’autres personnes pendant la communication client-avocat

Pour des raisons compréhensibles, les défendeurs veulent parfois que leurs côtés soient présents lorsqu’ils consultent leur avocat. Cela signifie que la conversation ne sera pas considérée comme confidentielle. Les défendeurs qui font venir des étrangers à une réunion risquent de perdre le droit prétendu confidentiel. Cela signifie que le procureur pourrait demander à l’étranger ce qui a été dit pendant la réunion. Toutefois, l’avocat peut maintenir le privilège en convainquant un juge qu’il était nécessaire d’inclure l’étranger dans la conversation.

Le partage de la conversation avec les autres ultérieurement

Les défendeurs bavards renonceront à la confidentialité des communications avocat-client lorsqu’ils divulguent ses déclarations aux autres. Il existe un privilège distinct pour les communications entre conjoints. Les autorités reconnaissent également un privilège relatif aux relations entre prêtre et pénitencier. Les défendeurs n’ont aucune attente de la vie privée dans les conversations qu’ils révèlent à d’autres personnes. Disons qu’un individu est accusé pour possession de marchandise volée. Le lendemain, après la conversation client-avocat, lui ou l’avocat en discute avec un voisin. Tant que l’un d’eux ne dévoile pas leur conversation, les communications avocat-client restent confidentielles. Sinon, le procureur peut demander au voisin de témoigner sur ce que l’un d’eux lui a dit.

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