Mon code juridique
  • Actu
  • Avocat
  • Code
  • Droit
  • Juridique
  • Loi
  • Notaire
  • Immobilier
  • Conseils
    • Informations générales
    • Codes juridiques français
    • Code civil français
    • Codes juridiques sur internet
AccueilAuteursBernard Trottet

Articles par Bernard Trottet

Loi

Loi Pinel et défiscalisation : comment réduire ses impôts ?

février 24, 2023 Bernard Trottet Commentaires fermés sur Loi Pinel et défiscalisation : comment réduire ses impôts ?

La question de la réduction d’impôts est un enjeu important pour de nombreux contribuables. Parmi les solutions envisageables, la Loi Pinel fait partie des dispositifs de défiscalisation les plus populaires. Cependant, avant de se lancer, […]

Juridique

Le retrait de points du permis de conduire

février 10, 2023 Bernard Trottet Commentaires fermés sur Le retrait de points du permis de conduire

Le permis de conduire se présente avec un système de points. Vous avez en tout 12 points et jusqu’à son épuisement pour pouvoir circuler avec votre voiture. Si vous respectez bien le Code de la […]

Droit

Les droits d’un salarié dans un licenciement

février 7, 2023 Bernard Trottet Commentaires fermés sur Les droits d’un salarié dans un licenciement

En tant que chef d’entreprise, vous aurez à prendre des décisions importantes pour garantir le bon fonctionnement et la pérennité de votre firme. Le licenciement d’un salarié fait partie de ces décisions. Vous le savez […]

Juridique

Que dit la loi sur l’assurance santé complémentaire ?

janvier 13, 2023 Bernard Trottet Commentaires fermés sur Que dit la loi sur l’assurance santé complémentaire ?

L’Assurance maladie obligatoire ne permet pas de payer tous les frais de santé en cas de maladie ou d’accident du travail. Pour couvrir les frais de soins restant des garanties de base de la Sécurité […]

Juridique

Faire estimer sa maison par un notaire : à quel prix ?

janvier 7, 2023 Bernard Trottet Commentaires fermés sur Faire estimer sa maison par un notaire : à quel prix ?

Bien qu’il est possible d’estimer soi-même sa maison, l’intervention d’un professionnel du domaine se révèle être une nécessité. Parmi les spécialistes capables de réaliser ce processus, il y a le notaire qui reste en mesure […]

Juridique

L’assurance habitation propriétaire non occupant est-elle obligatoire ?

janvier 6, 2023 Bernard Trottet Commentaires fermés sur L’assurance habitation propriétaire non occupant est-elle obligatoire ?

De nombreuses formules de couverture peuvent être proposées par une compagnie d’assurance. Il faut prendre le temps de choisir celle qui vous convient le mieux. Vous pourrez par exemple opter pour une assurance PNO (propriétaire […]

Juridique

Tout ce qu’il faut savoir avant de calculer sa capacité d’emprunt

décembre 30, 2022 Bernard Trottet Commentaires fermés sur Tout ce qu’il faut savoir avant de calculer sa capacité d’emprunt

La capacité d’emprunt est un facteur important pour l’obtention d’un crédit à la banque. Elle permet de déterminer si vous serez capable de remplir une certaine part de marché. L’institut bancaire doit s’assurer que vous […]

Juridique

Les bases du fonctionnement d’un casino en ligne

décembre 21, 2022 Bernard Trottet Commentaires fermés sur Les bases du fonctionnement d’un casino en ligne

De nombreuses personnes visitent les casinos en ligne à des fins diverses, notamment pour s’amuser, mais aussi dans le but de générer des gains financiers. Il est possible de générer des revenus à partir de […]

Juridique

Guide sur les frais de notaire dans un achat immobilier

décembre 16, 2022 Bernard Trottet Commentaires fermés sur Guide sur les frais de notaire dans un achat immobilier

L’achat d’un bien immobilier implique le paiement de frais de notaire. Avant de vous lancer dans votre projet immobilier, vous aimeriez savoir à qui revient la prise en charge de ces frais et s’il est […]

Juridique

L’essentiel à connaître sur la gestion locative immobilière

décembre 16, 2022 Bernard Trottet Commentaires fermés sur L’essentiel à connaître sur la gestion locative immobilière

La gestion locative immobilière est un sujet complexe et important pour les propriétaires immobiliers. Elle implique la gestion des biens immobiliers en location, de la recherche de locataires à la résolution de problèmes éventuels. Il […]

Pagination des publications

« 1 2 3 … 10 »

Articles récents

  • Les sanctions douanières pour fausse déclaration de perte de passeport : analyse juridique complète
  • La responsabilité du notaire face à l’appel en garantie pour défaut de diligence : enjeux et jurisprudence
  • La Fragilité Juridique des Accords Amiables en Copropriété : Analyse des Risques d’Invalidation Hors Assemblée Générale
  • Le démontage d’antennes relais non conformes : cadre juridique et procédures
  • La Révocation du Sursis en Cas de Violence Récidiviste : Analyse Juridique et Conséquences Pénales

2023 - www.mon-code-juridique.fr - REPRODUCTION INTERDITE